Mentions légales

Dernière mise à jour : [à compléter avec la date de publication]

1. Éditeur du site

Le site actor-ebike.com est édité par KAVENA GROUP, à travers sa marque de mobilité électrique ACTOR E-BIKE.

Forme juridique : entreprise en cours de formalisation (à mettre à jour dès l'obtention du numéro RCCM/NIU)
Siège : Douala, Cameroun (adresse précise à compléter)
Email : contact@actor-ebike.com
Téléphone : +237 693 564 053 / +237 670 512 009

Directeur de la publication : [à compléter — nom du responsable légal]

KAVENA GROUP est actuellement en phase de formalisation de son statut juridique auprès des autorités camerounaises compétentes. Cette mention sera mise à jour dès l'obtention du numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) et du Numéro d'Identifiant Unique (NIU).

2. Hébergement du site

Le site actor-ebike.com est construit et hébergé via la plateforme Framer (Framer, Inc.).

Le nom de domaine actor-ebike.com est enregistré auprès de Nameship.

3. Hébergement des données

Les données collectées via le formulaire de réservation sont hébergées et traitées via Supabase, prestataire technique agissant en tant que sous-traitant conformément à notre Politique de confidentialité.

Les notifications internes liées aux réservations sont envoyées via Resend, également sous-traitant technique.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, identité visuelle « ACTOR E-BIKE ») est la propriété de KAVENA GROUP, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Le nom « ACTOR E-BIKE » et le logo associé sont des éléments distinctifs de KAVENA GROUP.

5. Responsabilité

KAVENA GROUP s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs. KAVENA GROUP ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit camerounais. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence des juridictions camerounaises.

7. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@actor-ebike.com

Ces mentions légales sont fournies à titre indicatif. Les champs marqués [à compléter] doivent être renseignés avant publication définitive — nous recommandons une relecture par un professionnel du droit camerounais, notamment une fois le statut juridique de KAVENA GROUP formalisé.

ACTOR E-BIKE est la marque de mobilité électrique de KAVENA GROUP. Nous concevons des vélos électriques fiables, modernes et accessibles pour accompagner une nouvelle génération de déplacements au Cameroun et en Afrique.